Document d'archives : Débits de boissons, restaurants, commerces, demandes de dérogation ponctuelles et demandes pour les saisons estivales : arrêtés,...

Titre :

Débits de boissons, restaurants, commerces, demandes de dérogation ponctuelles et demandes pour les saisons estivales : arrêtés, correspondance, articles de presse (1991-2008) ; commerce non sédentaire, commission départementale : notes, compte-rendu réunion, procès-verbal, proposition d’arrêté, circulaire de la commission départementale du commerce non sédentaire (2003-2005) ; centre-ville et environs, étude de dynamisation des commerces : comptes rendus de réunions, enquête, correspondance (2005-2007) ; vente ambulante de muguet pour le 1er mai, autorisations : correspondance, notes (2003-2006) ; ouvertures dominicales des commerces, autorisations et dérogations : correspondance, arrêtés, articles de presse (2004-2007). Occupations du domaine public, règlementation de la distribution de tracts sur le domaine public : notes, articles de presse, articles de lois, extrait du registre des délibérations, photographies, modèles de tracts (2003-2005) ; panneaux publicitaires sur le domaine public, partenariat avec Médiaffiche : correspondance, notes, convention, (1994-2008) ; demandes d’autorisations temporaires, traitement : courriers, notes, coupures de presse (2004-2006) ; circulation du Petibus, parcours et arrêt : articles de presse, correspondance, notes (2004-2006) ; Caravanes, stationnement : comptes rendus de réunions, notes, correspondance (2004-2005). Office du Tourisme de Montpellier, classement en catégorie 4 étoiles : avis du groupe de travail, décret, arrêté, plans, convention, documents de travail (2005). Mail de la Mosson, projet d’aménagement : plans, note de présentation (2007).

Cote :

760 W 9

Inventaire d'archives :

760W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
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