Document d'archives : Création de la commune : extrait du Journal officiel (1919). Changement de nom : correspondance, décret (1938). Blason, création...
Titre :
Création de la commune : extrait du Journal officiel (1919). Changement de nom : correspondance, décret (1938). Blason, création : extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance, dessin (1937).
Cote :
Edpt 543 3D1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
2017-10-02 | dépôt réglementaire numéro via 2017-0214 Xonrupt-Longemer (Vosges) |