Document d'archives : Moyen de transport. Notifications de jugements d'expropriation pour la ligne de chemin de fer Is-sur-Tille-Gray...
Titre :
Moyen de transport. Notifications de jugements d'expropriation pour la ligne de chemin de fer Is-sur-Tille-Gray (1886).<lb/>Travaux divers. Extraction de minerai de fer en forêt (1840-1842).<lb/>Régime des eaux. Construction d'un mur de soutènement au pont de la Sous-Froide et d'un radier dans le lit de la rivière (1858-1865). Construction d'aqueducs (1840-1894). Projets de barrages d'irrigation, d'assainissement et d'irrigation d'un terrain communal (1860-1890). Entretien et curage des ruisseaux (1811-1897). Amodiation des boues provenant du curage des fontaines et des ruisseaux (1833-1896).
Cote :
376 Edepot 48
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable