Document d'archives : Sessions de juillet-septembre 1808.

Contenu :

Delon, Jean-Baptiste, et Pierrel, Jean Gérard, manœuvres, Vagney, vol à force ouverte avec effraction (1808) ; Vaisselle, Jeanne Marie (épouse George), Le Thillot, vol avec effraction (1808) ; Thomas, Jean-Baptiste et Joseph, manœuvres, Saint-Dié, voies de fait envers un garde forestier (1808) ; Pelletier, Florent, manœuvre, La Chapelle-aux-Bois, vol (1808) ; Finot, Rémi, manœuvre, Saint-Remi-aux-Bois [Meurthe-et-Moselle.], viol (1808) ; Galmiche, Nicolas, manœuvre, Le Ménil, vol (1808) ; Patenotte, Nicolas, colporteur, Nancy [Meurthe-et-Moselle.], vol avec effraction (1808) ; Balland, Jean Georges, cultivateur, Granges, meurtre (1808) ; Cunin, Maurice, cultivateur, Chamagne, vol avec effraction (1808) ; Mathieu, Prix, manœuvre, Remiremont, violences graves (1808).

Cote :

2 U 44

Inventaire d'archives :

Tribunal criminel et cour d'assises

Informations sur le producteur :

Producteur public inconnu

Informations sur l'acquisition :

inconnue versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu

Description physique :

Importance matérielle :
0.13

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