Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Mainlevée donnée par Pierre Passavant, maître peintre, demeurant rue du Faubourg Saint-Martin, à Agathe-Louis Passavant, veuve de...

Date : 1786 - 1786

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Titre :

Mainlevée donnée par Pierre Passavant, maître peintre, demeurant rue du Faubourg Saint-Martin, à Agathe-Louis Passavant, veuve de Jean Chatelain, bourgeois de Paris.

Contenu :

Origine de l'information :

Daniel Wildenstein, Documents inédits sur les artistes français du XVIIIe siècle conservés au minutier central des notaires [1527 actes], Paris, 1966, p. 115 (voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011 Date de révision :

2008 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LIV/1023

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Étienne Prosper de LA MOTTE, 31 août 1779 - 18 octobre 1800 (étude LIV)

Personnes :

Chatelain, Jean, Passavant, Agathe Louis, Passavant, Pierre

Lieux :

Faubourg-Saint-Martin (rue du)

Type de document :

Activité :

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