Document d'archives : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat. - Quartier Méditerranée-Gares, Gambetta-Figuerolles, Sainte-Anne et Ecusson,...
Titre :
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat. - Quartier Méditerranée-Gares, Gambetta-Figuerolles, Sainte-Anne et Ecusson, gestion : liste chiffrée des différentes OPAH réalisées et en cours de réalisation (2001), documents sur les visites de chantiers et sur les aides pour les propriétaires bailleurs et occupants du quartier Méditerranée-Gares, tableau des dossiers PAH déposés (1998-2000), pièces comptables, calendrier, plans, courriers, affichettes, brochures, documentation, bilan général (1994-1996), calendrier de l'opération OPAH Gambetta-Figuerolles et de l'OPAH Sainte-Anne avec étude de faisabilité et suivi-animation (1991-1993), dossier sur l'OPAH Ecusson cathédrale-rectorat comprenant règlements attributifs de subventions originaux, projet de convention, composition du comité de pilotage, bilan de concertation, demande de subvention, délibérations, calendrier de l'opération des aides communales aux particuliers, notes de présentation, demandes de dérogations, dérogation du titulaire du marché, cahier des charges, synthèse de l'étude de faisabilité (2000-2001).
Cote :
615 W 93
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Lieux :
Figuerolles, quartier, Méditerranée, quartier de la, Sainte-Anne, quartier, Gares, quartier, Gambetta, quartier, Ecusson, quartier
Type de document :
BILAN, BROCHURE, CAHIER DES CHARGES, CALENDRIER, CONVENTION, CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE, DELIBERATION, ETUDE, LISTE, PIECE COMPTABLE, PLAN, REGLEMENT, STATISTIQUE