Document d'archives : Budget, exécution : circulaires, notes, prospectus, offres de prix, bons de commande (14) (1958-1962, 1978-1985), factures,...
Titre :
Budget, exécution : circulaires, notes, prospectus, offres de prix, bons de commande (14) (1958-1962, 1978-1985), factures, délégations de crédits (1941-1983).
Cote :
191 W 72
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Délai
30 ans
Première année communicable
2016
Observations :
Notes
(14) L'échantillonnage de ces carnets à souche est antérieur au classement de 2004-2005.