Document d'archives : Acquisition foncière. - Opération Transparence hydraulique Lez-Lironde, parcelles des sections RZ, SA, SB, SC, SD, SE, SH, SI :...
Titre :
Acquisition foncière. - Opération Transparence hydraulique Lez-Lironde, parcelles des sections RZ, SA, SB, SC, SD, SE, SH, SI : dossier général comprenant correspondance, tableaux, plans, comptes-rendus de réunions, photographies numériques, notes d'honoraires, demandes d'estimations, états des acquisitions.
Cote :
517 W 2
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2028
Thèmes :
AMENAGEMENT DES EAUX, AMENAGEMENT FONCIER, EVALUATION FONCIERE, PROPRIETE PUBLIQUE, URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS
Type de document :
COMPTE RENDU, CORRESPONDANCE, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE, FICHIER, PIECE COMPTABLE, PLAN