Document d'archives : Sessions de mars 1823.

Contenu :

Gigney, Joseph, manœuvre, Girancourt, vol (1823) ; Mangin, Brice, maréchal-ferrant, La Chapelle-aux-Bois, vol (1822-1823) ; Thomas, Joseph, cultivateur, Bussang, vol (1822-1823) ; Pierrot (épouse Noirot), Anne, Noirot (épouse Bonin), Marie-Thérèse dite la Bocorotte, Claudel (épouse Brégier), Marie Anne, et Brégier, Nicolas, Vioménil, violences et dégradation de biens (1822-1823) ; Michelet, Jean Nicolas, cultivateur, Aingeville, tentative de viol (1822-1823) ; Launois, Sébastien, cabaretier, La Petite-Raon, violences (1822-1823) ; Claudel, Hubert, domestique, Uriménil, vol avec effraction (1822-1823) ; Goutte, Étienne, scieur de long, Gaspard (épouse Goutte), Magdelaine, et Passetemps (veuve Poirson), Marguerite, manouvrière, Mandres-sur-Vair, vol (1822-1823) ; Ducoeur, Jeandel, maréchal-ferrant, Cornimont, vol (1822-1823) ; Humbert, François, cultivateur, Lesseux, meurtre (1820-1823) ; Tassin, François, domestique, Mirecourt, vol (1822-1823) ; Souvay (ou Souvet), Étienne, et Aubry, Sébastien, bouchers, Mirecourt, vol avec effraction (1821-1823).

Cote :

2 U 226

Inventaire d'archives :

Tribunal criminel et cour d'assises

Informations sur le producteur :

Producteur public inconnu

Informations sur l'acquisition :

inconnue versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu

Description physique :

Importance matérielle :
0.13

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