- Bouches-du-Rhône : arrêts du Parlement de Provence (1762-63), arrêtés préfectoraux (ans XIII-XIV), profession de foi électorale (s.d.)
- Charente : directoire du département (an II), élections (XIXe s.), lettre pastorale de l'évêque d'Angoulême (1850)
- Charente-Maritime : loterie pour le rétablissement de l'église Saint-Sauveur de la Rochelle (1707), arrêté du maire de Saintes (1810), proclamation de Boissy d'Anglas aux habitants de la 12è Division militaire (1814), commentaires de titres anciens concernant la châtellenie de Rochefort (s.d.)
- Cher : commission intermédiaire du Berry (1779), mandement et circulaire de l'archevêque de Bourges (1807-08)
- Dordogne : proclamation de Carret, délégué des consuls, aux habitants de la 20è Division militaire (an VIII)
- Eure-et-Loir : récit et complainte de l'histoire d'un conscrit de 1807 à Chartres
- Gers : bourgeoisie de Condom (1777)
- Guadeloupe : actes de l'évêque de la Basse-Terre (1850-57), nécrologie de l'abbé Boissel, curé de la Pointe-à-Pitre (1856)
- Haute-Vienne : élections à Limoges (1842-48)
- Hérault : jugement de l'intendant de Languedoc contre Brousson, ministre protestant (1699)
- Indre : décision du Conseil général relative à la suspension du pouvoir exécutif (1792)
- Indre-et-Loire : actes de l'intendant de Tours (1686-1778), ordonnance du bailli de Touraine (1690), Journal d'Indre-et-Loire, n° 247 (oct-1852).
- Loir-et-Cher : arrêts du Conseil supérieur de Blois (1771-1773).
- Maine-et-Loire : élection et sénéchaussée d'Angers (1807-1882), maire et échevins d'Angers (1681-1777), lieutenant du roi dans la province d'Anjou (1716), assemblée provinciale d'Anjou (1788), monitoire de l'évêque d'Angers (1720), billet d'admission (en blanc) à la Congrégation de la Sainte Vierge à Saint-Laud d'Angers (s.d.), proclamation du général Lamarque, commandant en chef l'armée de la Loire, sur la paix avec l'armée vendéenne (s.d.), relevé général des émigrés de Maine-et-Loire (an VI), réclames de commerce (Souchette, luthier à Angers ; Lastic, orfèvre, s.d.).
- Oise : affiche pour recrutement de volontaires dans le corps royal d'artillerie du régiment de la Fére, compagnie de Richoufftz (Noyon, 1766) ; état et consistance des terres d'Annel et Janville près Compiègne, à vendre à l'amiable (1784).
- Orne : tableau de réduction des bois en grume en mètres et mètres cubes (Alençon, 1833) ; octroi de Sées (1842).
- Paris : sentence de l'Election de Paris (1749), ordonnance de police (1762).
- Pas-de-Calais : Société des antiquaires de la Morinie (1834).
- Puy-de-Dôme : maîtrise des Eaux et forêts d'Ambert (1756), ordonnance de l'intendant de Riom (1767).
- Seine-et-Marne : Société d'agriculture, sciences et arts de Meaux (1839).
- Tarn : circulaire du district de Gaillac (1792), lettre pastorale de l'archevêque d'Albi (1823).
- Vaucluse : Détails historiques sur la religieuse qui a été trouvée enchaînée... Dans la prison du couvent... De l'Hôpital d'Avignon (Avignon, 1844).
- Vendée : actes du Conseil provisoire de Fontenay (dont un passeport en blanc, 1793) ; proclamations de l'armée catholique (1793) ; circulaire de Testard annonçant l'ouverture d'un cours de droit à Fontenay (an X) ; imprimés électoraux (1839-67).
- Yonne : circulaire de Flandin aux électeurs de l'arrondissement d'Avallon (1839).
