Document d'archives : Séquestre des biens nationaux
Cote :
1 Q 835-896
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique de la sous-série 1 Q (domaines nationaux)
Description physique :
Description physique:
1 Q 835-896
Répertoire numérique de la sous-série 1 Q (domaines nationaux)