Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 1914-1940

Date : 1914 - 1940

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Contenu :

Présentation du contenu

Crédit mutuel agricole d'Orgères-en-Beauce (1914-1940) ; Garantie mutuelle d'Orgères, assurance mutuelle contre la mortalité des bestiaux (1920-1923) ; Société C. et G. Lecureur Frères, commerce de grains et de graines (1920) ; Caisse rurale de Bazoches-en-Dunois (1922-1940) ; Caisse rurale de Péronville (1922-1940) ; Au planteur de Caïffa, succursale d'Orgères (1923) ; Caisse rurale de Nottonville (1923) ; Société commerciale de prêts, installations et gérances, Terminiers (1925) ; Caisse rurale de Tillay-le-Péneux et de Bazoches-les-Hautes (1926-1940) ; Caisse rurale de Loigny-la-Bataille (1927-1940) ; Caisse rurale de Lumeau (1927-1940) ; Caisse rurale de Guillonville (1929-1940) ; Caisse rurale de Varize (1929-1940) ; Caisse rurale de Cormainville (1931-1940) ; Caisse rurale de Fontenay-sur-Conie (1932-1940) ; Caisse rurale de Terminiers (1933-1940) ; Etablissement Ponsard-Barthélémy, commerce et industrie entrepositaire de bières et fabrication d'eaux gazeuses à Varize (1933).

Cote :

4 U 21/6

Inventaire d'archives :

Justice de paix d'Orgères

Institutions :

Au planteur de Caïffa (Orgères-en-Beauce), C. et G. Lecureur Frères, Caisse rurale de Bazoches-en-Dunois, Caisse rurale de Cormainville, Caisse rurale de Fontenay-sur-Conie, Caisse rurale de Guillonville, Caisse rurale de Loigny-la-Bataille, Caisse rurale de Lumeau, Caisse rurale de Nottonville, Caisse rurale de Péronville, Caisse rurale de Terminiers, Caisse rurale de Tillay-le-Péneux et de Bazoches-les-Hautes, Caisse rurale de Varize, Crédit mutuel agricole (Orgères-en-Beauce), Etablissement Ponsard-Barthélémy (Terminiers), Garantie mutuelle d'Orgères, Société commerciale de prêts, installations et gérances (Terminiers)

Lieux :

Guillonville (Eure-et-Loir, France), Nottonville (Eure-et-Loir, France), Lumeau (Eure-et-Loir, France), Tillay-le-Péneux (Eure-et-Loir, France), Terminiers (Eure-et-Loir, France), Orgères-en-Beauce (Eure-et-Loir, France), Bazoches-en-Dunois (Eure-et-Loir, France), Orgères-en-Beauce (Eure-et-Loir, France ; canton), Cormainville (Eure-et-Loir, France), Péronville (Eure-et-Loir, France), Fontenay-sur-Conie (Eure-et-Loir, France), Bazoches-les-Hautes (Eure-et-Loir, France), Varize (Eure-et-Loir, France), Loigny-la-Bataille (Eure-et-Loir, France), Orgères (Orgères-en-Beauce, Eure-et-Loir, France ; ancienne commune)

Thèmes :

Banque mutualiste, Commerce alimentaire, Commerce de détail, Compagnie d'assurance, Fabrique d'eau gazeuse, Juridiction, Justice de paix

Type de document :

Acte de société, Document d'archives, Statut

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