Document d'archives : Travaux de la commission confédérale d'orientation
Contenu :
analyse des réponses aux questions de l'audition de la commission d'orientation (1961), rapport final (décembre 1961), travaux de la commission d'orientation sur les problèmes d'orientation et d'évolution de la CFTC (mars 1962-mai 1963).
Cote :
CH/7/21
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.
Description :
Critères de sélection :
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963
Description physique :
Papier
Localisation physique :
B1