Document d'archives : Généralités.
Contenu :
Instructions : notes, circulaires (1943-1964), état nominatif des commissaires de police en fonction en Seine-et-Oise (1960). Organisation, effectifs, matériel : délibérations des conseils municipaux, notes, correspondance (1940-1964). Recrutement des commissaires et des policiers : notes, circulaires, affiches, correspondance (1956-1957).
Cote :
1 Z 151
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur:
Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)
Informations sur l'acquisition :
| 1986-1996 | Versement numéro via 1986-02468 Val-d'Oise. Sous-préfecture (Pontoise) |
| 1986-1996 | Versement numéroviaVal-d'Oise. Sous-préfecture (Pontoise)1986-02468 |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Description physique :
Importance matérielle :
0.11