Document d'archives : Elections municipales du 25 janvier 1790, organisation : instructions, division de la ville en huit arrondissements électoraux,...
Titre :
Elections municipales du 25 janvier 1790, organisation : instructions, division de la ville en huit arrondissements électoraux, bulletins de vote, extraits de délibérations des sections, correspondance ; élection M. de Ballainvilliers comme maire et démission de ses fonctions : extraits de délibérations des sections de la ville, correspondance ; démissions d'officiers municipaux et recours contre l’élection de M. Bongues à la fonction d’officier municipal : extraits de délibérations des sections de la ville, correspondance (1790).
Cote :
1 K 572
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
112 pièces