Document d'archives : International. Affaires administratives et financières. Administration centrale. Services extérieurs. Professions de santé

Date : 1975 - 1985

Voir le contexte de la notice

Contenu :

: International

Rapport sur la 4e session extraordinaire de la Commission des stupéfiants (ONU) - Ch. Vaille, mars 1976.
Rapport sur la réunion du groupe de travail sur la pharmacodépendance du Conseil de l'Europe - Ch. Vaille, avril 1976.
Note sur l'épidémiologie actuelle des toxicomanies aux stupéfiants - Ch. Vaille, juin 1976.
Note sur le détachement d'un agent hospitalier en Andorre pour le démarrage et la direction d'une clinique - J. Moitrier, septembre 1976.
Note sur les toxicomanies en 1976 - C. Vaille, octobre 1976.
Note sur la réunion du 24e Conseil-directeur de l'Organisation paramédicale de la santé, 28e Comité régional de l'OMS pour les Amériques - Dr Broyelle, novembre 1976.
Rapport sur la 2e réunion du groupe de travail sur la pharmacodépendance du Conseil de l'Europe - C. Vaille, novembre 1976.
Lettre relative à l'accroissement des dettes contractées par les organismes algériens de sécurité sociale à l'égard des hôpitaux français - J. Moitrier, décembre 1976.

: Affaires administratives et financières

Note préliminaire sur la lenteur de consommation des crédits d'équipement inscrits au chapitre 66-20 (équipement social) - M. Lombardot, janvier 1976.
Correspondance relative à l'ordre du jour d'une réunion de la commission mixte Santé/Défense prévue par le décret du 14 mars 1974 - M. Maumy, janvier 1976.
Note sur le programme de travail de l'IGAS - P. Legendre, février 1976.
Correspondance relative au recrutement d'inspecteurs généraux adjoints de la Santé et de la Population - J. Bardeau, avril 1976.
Rapport sur les investissements sociaux - M. Lombardot, M. Laroque, juin 1976.
Réponse à des questions posées par le Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics - M. Delaunay, juin 1976.
Note relative aux implications administratives - J. Bardeau, juillet 1976.
Note sur l'expérimentation d'une "méthode de groupe" à l'Inspection générale - P.H. Jourdan, octobre 1976.
Note relative aux moyens budgétaires mis en oeuvre et aux liaisons DASS- DDTMO en ce qui concerne les nouvelles charges des COTOREP - Dr H. Auregan, décembre 1976.

: Administration centrale

Rapport sur les implantations actuelles du Laboratoire national de la Santé - G. Grégoire, A. Longuépée, Dr Maumy, février 1976.
Notes sur la déconcentration administrative dans les ministères sociaux et sur l'organisation des services centraux et des services extérieurs - J. Bardeau et M. Laroque, mai 1976.
Note sur la procédure disciplinaire à l'égard d'une adjointe administrative à l'administration centrale - J. Collignon, juin 1976.
Catalogue des principales propositions présentées par l'Inspection générale (santé et action sociale) : amélioration des structures - non signé, novembre 1976.
Rapport sur la synthèse des propositions de répartition des effectifs budgétaires A et A' des services centraux pour 1977 - D. Ceccaldi, décembre 1976.

(voir aussi "Administration centrale) : Services extérieurs

Note relative au renforcement des directions départementales de l'action sanitaire et sociale - M. Laroque, février 1976.
Note relative au projet de décret portant organisation des services régionaux et départementaux de la santé et de la sécurité sociale - J. Bardeau, juin 1976.
Note sur la motion du 16 juin 1976 des syndicats de médecins (SNAMSP et CGC) relative au projet de réforme des services extérieurs de la santé et de la sécurité sociale - D. Ceccaldi, août 1976.
Schéma d'analyse du fonctionnement d'une direction départementale de l'action sanitaire et sociale - Groupe de travail de l'Inspection générale, septembre 1976.
Note sur l'organisation et le fonctionnement du service régional de l'action sanitaire et sociale de Bourgogne - P.H. Jourdan, R. Roque-d'Orbcastel, Santa-Lucia, septembre 1976.
Note sur l'organisation et le fonctionnement du service régional de l'action sanitaire et social d'Aquitaine - Dr J. Avril, P. Mousnier-Lompre, Y. Toul, octobre 1976.
Note sur la mise en place d'une comptabilité analytique simplifiée dans certains centres de transfusion sanguine - Dr Broyelle, F. Mercereau, octobre 1976.
Compte-rendu de la réunion du groupe de travail IGAS "contrôle SRASS-DASS" du 24 septembre 1976 : relevé de décisions - P. Mousnier-Lompre, D. Ceccaldi, octobre 1976.
Note sur la situation des services extérieurs - F. Bruntz, novembre 1976.
Note sur l'évaluation des besoins en personnel des directions départementales des affaires sanitaires et sociales (services centralisés et décentralisés) - R. Roques-d'Orbcastel, décembre 1976.
Rapport relatif à la réforme des services sanitaires et sociaux à Paris - C. Ceccaldi, décembre 1976.
Schéma de contrôle d'un service régional de l'action sanitaire et sociale - manuscrit broché non signé, 1976, sans date précise.

: Professions de santé

Relevé des conclusions provisoires du groupe de travail "Terrains de stages hospitaliers", 3e cycle étudiants en médecine généralistes - non signé, février 1976.
Rapports de l'Inspection générale de la santé présentés au groupe de travail chargé d'examiner les problèmes de la profession médicale, et relatifs à la formation et à l'implantation médicale (en pièces annexes, comptes rendus de séances du groupe et documents de synthèse des travaux) - M. Lombardot, C. Rollet, avril-mai 1976.
Pré-rapport sur les concours externe et interne, destiné à pourvoir les postes vacants du corps interministériel des services d'assistance médicale de l'Etat - H. Farcat, juillet 1976.
Rapport sur la formation des personnels sociaux. J. Collignon, août 1976.
Rapport provisoire sur les conditions d'affectation de personnel hospitalo-universitaire dans les établissements dits de 2e catégorie - Y. Toul, M. Raguet, F. Bruntz, novembre 1976.
Rapport sur le contrôle du fonctionnement des écoles préparant au diplôme d'Etat de masso-kinésithérapeute : école française d'orthopédie de massage de Paris, centre pédagogique de masso-kinésithérapeute de l'établissement national des convalescents de Saint-Maurice (Val-de-Marne), institut de kinésithérapie de Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine) - G. Grégoire, décembre 1976.