Document d'archives : Plans cadastraux : plans minutes de conservation (dernier état avant la numérisation et le passage sous PCI : plan cadastral
Titre :
Plans cadastraux : plans minutes de conservation (dernier état avant la numérisation et le passage sous PCI : plan cadastral informatisé).
Cote :
2627 W 1-57
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction des services fiscaux. Cadastre
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 30 juillet 2008
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 782 plans
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 14,40
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2008
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle