Document d'archives : Famille Dubeys : Contrat de marriage et testament – factures – Certificat de vente d’argenterie – mémoire de procédure. Reçus –...
Titre :
Famille Dubeys : Contrat de marriage et testament – factures – Certificat de vente d’argenterie – mémoire de procédure. Reçus – Arbre généalogique de la famille Dufresne. Edit pour la gabelle du sel – Correspondance – Notes sur le domaine de Beauregard à Belmont – Requête – Cours des pièces de monnaies – Etat des maisons religieuses à « Douay » - Assemblée des trois Ordres. Ordre de l’intendant Palma pour l’imposition de la taille et capitation en 1714. Pièces de procédure – Descendance Lavernaz. Inventaire pour un héritage – Note sur la taille – 85 pièces papier, (1592-1795). Actes de « comparand et plantement » de bornes, ventes, déclarations, convention de main privée et contrat d’échange. Correspondances – Mémoires – Reçus – Requêtes – Pièces de procédures – Copie de titres pour le droit de faire paître les chevaux au marais d’Avressieux. 73 pièces papier – 1 parchemin, (1587-1768).
Cote :
45F 7