Document d'archives : Acquisitions.
Contenu :
Présentation du contenu
Acquisition et transformation de la maison Boisbrousset : acte de vente, devis estimatif, rapport descriptif de l'architecte, plans (1933). Maison de retraite, projet échoué d'achat d'un terrain : délibération, correspondance avec la préfecture (1970).
Cote :
N 17
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les documents sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de clôture des actes notariés.
Délai
75 ans
Première année communicable
2046
Institutions :
Lieux :
Saint-Martin-de-Ré (commune)--hôpital, Maison Boisbrousset, Maison de retraite, Boisbrousset
Thèmes :
population hospitalière, profession médicale, service sanitaire militaire, établissement médico-social, établissement public d'hospitalisation