Titre :,Période :,Institution :,Contenu :,Cote :,Inventaire d'archives :,Thèmes : ,Fonctions : 
Véhicules économiquement irréparables,1994 - 1994,Archives nationales,"Cadre législatif et réglementaire : circulaires, notes, correspondance, décrets.",20060612/43,Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Dossiers du cabinet du di...,"compétition sportive, cycles et motocycles, douane, manifestation officielle, sécurité routière, véhicule, équipement automobile","coopération, promotion, sécurité"