Organisation du service et circulaires, 1791-an V ; – proclamations du Roi et du Directoire exécutif sur des brevets, 1791-an VI ; – enregistrement et états des brevets délivrés, 1791-1812 ; – hommage de ses inventions à l'Administration départementale par le citoyen Regnier, contrôleur des armes et garde du dépôt de l'artillerie à Paris, « artiste bourguignon », an VIII.