Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : LA CROIX-ROUSSE : affaires militaires : Garde nationale : fonctionnement (revues et défilés, tenue...

Date : 1790 - 1848

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Contenu :

LA CROIX-ROUSSE : affaires militaires : Garde nationale : fonctionnement (revues et défilés, tenue des postes de garde, rapports avec la police municipale) : correspondance, textes officiels, listes nominatives, rapports 1790-1848

Cote :

3WP/107/3

Inventaire d'archives :

Défense du territoire et conflits

Langues :

Français

Personnes :

GARDE NATIONALE

Lieux :

CROIX-ROUSSE--COMMUNE DE LA