Document d'archives : VERNON § Plusieurs actes entre Anne d'EST, duchesse de NEMOURS et de CHARTRES, et Nicolas BIGNON, propriétaire du tabellionné...

Titre :

VERNON § Plusieurs actes entre Anne d'EST, duchesse de NEMOURS et de CHARTRES, et Nicolas BIGNON, propriétaire du tabellionné d'Andelys, au sujet du bail à ferme des travées de VERNON, et : ; Promesse de Claude LE PRINCE, adjudicataire de la ferme en travée par eau et terre d'Andelys demeurant à VERNON et Gervais VAUDUHON, contrôleur de la maison de Anne d'EST, demeurant à VERNON, à Anne d'EST.

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/VIII/569

Type de document :

bail

Archives nationales

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