Document d'archives : [Intersyndicale SNADGI-CGT, SNI-CFDT, MNDGI, MGI, SGI-FO, SNUI. Série de quatre affiches relatives au déficit de la Sécurité
Titre :
[Intersyndicale SNADGI-CGT, SNI-CFDT, MNDGI, MGI, SGI-FO, SNUI. Série de quatre affiches relatives au déficit de la Sécurité sociale].
Contenu :
[non identifié]. - s.l. : s.n., 1977 (s.l. : Imprimerie B.M.). - 4 affiches textes.
Cote :
CFI/11/13-CFI/11/16
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Conserver
Conditions d'accès :
Communicable
Conditions d'utilisation :
Reproduction par des tiers soumise à autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit (jusqu'à 70 ans après sa mort). Les droits patrimoniaux des oeuvres collectives, comme des oeuvres pseudonymes et anonymes, est de soixante-dix ans à compter du 1er janvier de l'année civile suivant celle où l'oeuvre a été publiée (art. 123-3 du CPI). Œuvre orpheline non reproductible par des tiers. En cas d'utilisation, faire porter la mention « Archives CFDT ».
Langues :
Français
Description physique :
Texte imprimé
Papier
Localisation physique :
Meuble à plans confédéral P1
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives CFDT, 47-49 avenue Simon Bolivar, 75019 Paris