Document d'archives : Aspet. S 2 Dettes, rentes et créances : contrat de dette à titre de rente constituée pour l'hôpital d'Aspet contre la famille...
Titre :
Aspet. S 2 Dettes, rentes et créances : contrat de dette à titre de rente constituée pour l'hôpital d'Aspet contre la famille Dequé de Moncaup, 23 janvier 1715 ; constitution de rente pour une somme léguée par Etienne Dencausse à l'hôpital Saint-François, 5 mai 1731 ; constitution de rente annuelle en faveur du sieur Bouéry, syndic de l'hôpital de Saint-François contre Bertrand Boé, habitant de Gouillou, 27 avril 1735 ; titre de créance au préjudice de Jacques Barthe de Saleich, 27 décembre 1780.
Cote :
2 E 3574
Inventaire d'archives :
Thèmes :
administration, administration communale, comptabilité publique, condition des personnes et des biens, dette, dette publique, droit des obligations, finances publiques, hôpital, population, rente, santé, société, établissement de santé