Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Titre nouvel par Charles Delafond, laboureur, son épouse Catherine Bidard, Louis Michaud (ou Micheau), charpentier de gros...

Date : 1757 - 1757

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Titre :

Titre nouvel par Charles Delafond, laboureur, son épouse Catherine Bidard, Louis Michaud (ou Micheau), charpentier de gros oeuvres, et son épouse Jeanne Bidard, demeurant à Nieul-sur-Mer, envers Claude Baudry, directeur des postes de La Rochelle, propriétaire de La Richardière, pour une terre plantée en vigne située à Marsilly, fief de Clisson.

Contenu :

Présentation du contenu

16 mai 1757

Cote :

3 E 1668-liasse1/fol.191

Inventaire d'archives :

Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle

Lieux :

Marsilly (Charente-Maritime, France ; commune), La Rochelle (Charente-Maritime, France ; commune), Nieul-sur-Mer (Charente-Maritime, France ; commune)

Type de document :

Document d'archives, titre nouvel

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