Document d'archives : Enquête parcellaire : commune de Sénéchas
Contenu :
Présentation du contenu
Plan parcellaire
Cote :
1754 W 1154
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Commentaire sur la communicabilité
Certains plans (barrages réservoirs de grande hauteur) sont incommunicables : barrages de classe A, soit supérieur ou égal à 2 mètres au-dessus du terrain naturel et dont le volume de la retenue est supérieur/égal à 1500 million de mètres cubes : Sénéchas, Sainte-Cécile-d'Andorge, Les Cambous.