Document d'archives : Approvisionnement en subsistances de la place de Brest, répartition entre les habitants de la commune des dépenses réalisées pour...
Titre :
Approvisionnement en subsistances de la place de Brest, répartition entre les habitants de la commune des dépenses réalisées pour l'achat de seigle : état (1815). Droits de place et d'étalage, établissement, modification des tarifs et location par adjudication : correspondance, délibérations municipales, demandes d'autorisation, cahiers des charges et procès-verbaux des adjudications, tarifs (1841-1856, 1861, 1866-1896, 1919-1925, 1931). Emprunt national, remboursement des taxes : état (1815). Octroi, création et prorogation des taxes et surtaxes, révision des tarifs : correspondance, délibérations municipales, demandes d'autorisation, avis préfectoraux, tarifs (1873-1894, 1909).
Contenu :
Cote :
2 O 1116
Inventaire d'archives :
Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Lieux :
Thèmes :
administration, comptabilité publique, dette publique, droit de place, défense du territoire, dépense d'investissement, dépense de fonctionnement, extérieur, finances communales, finances locales, finances publiques, fiscalité, impôts locaux, octroi, organisation de l'armée, recette fiscale, recette non fiscale, réquisitions militaires