Document d'archives : Prises d'eau potable, déversement des eaux usées (1964-1990). Comités des bassins Rhin-Meuse, Seine-Normandie (1987). Entente...
Titre :
Prises d'eau potable, déversement des eaux usées (1964-1990). Comités des bassins Rhin-Meuse, Seine-Normandie (1987). Entente Interdépartementale pour la protection contre les inondations (1983-1988). SATESE (1987-1992)
Contenu :
Prises d'eau potable, déversement des eaux usées : programmes, pièces comptables, marché public, dossiers techniques, chronos (1964-1990). Comités des bassins Rhin-Meuse, Seine-Normandie : documentation (1987). Entente Interdépartementale pour la protection contre les inondations : comptes-rendus, délibérations (1983-1988). SATESE : marché (1987-1992)
Cote :
1678 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
CONSEIL GENERAL, SERVICE DE L'AMENAGEMENT RURAL URBAIN ET DEVELOPPEMENT AGRICOLE (SARUDA)
Conditions d'accès :
Proposition d'élimination : O
communicable au bout de 30 ans
Ressources complémentaires :
Observations :
TRI, NOTAMMENT LES CHRONOS
Institutions :
BASSIN RHIN-MEUSE, BASSIN SEINE-NORMANDIE, CONSEIL GENERAL, SERVICE DE L'AMENAGEMENT RURAL URBAIN ET DEVELOPPEMENT AGRICOLE (SARUDA)
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, aménagement foncier, aménagement rural, eau, financement, inondation, naturalisation, prise d'eau, traitement des eaux usées, urbanisme, équipement, équipement collectif
Type de document :
chrono, documentation, dossier individuel, liste nominative, marché public, registre, répertoire