Document d'archives : Aide aux associations, subventions jeunesse et vie associative accordée en 2005 et 2006 : synthèses des subventions accordées,...
Titre :
Aide aux associations, subventions jeunesse et vie associative accordée en 2005 et 2006 : synthèses des subventions accordées, listes des associations par commune, dossiers de candidature (2005-2008), correspondance.
Contenu :
Un dossier de candidature type contient : convention pluriannuelle d'objectifs, présentation de l'association, rapport financier, rapport d'activité, demande (cerfa n°12156*02), correspondance.
Cote :
2462 W 12
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Val-d’Oise. Direction départementale de la cohésion sociale
Description :
Critères de sélection :
Echantillonnage d'un dossier sur 10. Conservation de 9 dossiers.
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Description physique :
Importance matérielle :
0.13