« Présents les citoyens Lamandé, Cessart, Bertrand, Besnard, Limay [Cadet de Limay], Rolland, Gauthey, Lebrun [Gardeur-Lebrun], Duclos, Montrocher, Lefebvre, Chambine [Cadet de Chambine], Becquey [Becquey-Beaupré], Duchemin, Pannay [Panay], Dillon, Duperron, Gagelin, Tessier, Desmoutier, Prosny [De Prony], Gillet, Barbot du Nord, Lamandé fils, Lesage, Blin, Vigor, Couderc père. »

• Affaire n° 21, rapportée par le citoyen Lebrun [Gardeur-Lebrun], inspecteur général. Département de la Seine [Paris]. « Quai de la Pelleterie. »
• Affaire n° 22, rapportée par le citoyen Cessart. Département du Nord. « Reconstruction du pont d'Aubencheul [Aubencheul-au-Bac]. »
• Affaire n° 23, rapportée par le citoyen Cessart. Département de la Somme. « Pont sur la Somme dans la commune de Long. »
• Affaire n° 24, rapportée par le citoyen Gauthey, inspecteur général. Département du Gard. « Bac de Villeneuve les avignons [Villeneuve-lès-Avignon] réclamé par le citoyen Grammont. »
• Affaire n° 25, rapportée par le citoyen Gauthey. Département du Vaucluse. « Moulin à construire dans la commune de Jonquerette [Jonquerettes] par la citoyenne Varenne d'Avignon. »
• Affaire n° 26, rapportée par le citoyen Gauthey. Mémoire. « Machine à remonter les bateaux par le citoyen Thilorier. »
• Affaire n° 27, rapportée par le citoyen Duclos, inspecteur général. Département de l'Escaut. « Batardeau et courtine de Farcy au sas de Gand à réparer. »
• Affaire n° 28, rapportée par le citoyen Montrocher, inspecteur général. Département du Léman. « Emploi des fonds provenant de la vente du pont d'Avré. »
• Affaire n° 29, rapportée par le citoyen Montrocher. Département du Mont-Blanc. « Traverse de Pont à Mafrey route de Paris à Turin par le mont Cenis. »

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