Document d'archives : Conflits sociaux ; lutte contre le bruit ; sécurité.

Contenu :

Conflits sociaux :
  • Conflit "mouvement routier contre le permis à point" : communiqués, sondage IPSOS, relevé de conclusions de la commission paritaire des transports routiers. Juillet 1992.
  • Préavis de grève du personnel des aires de trafic de l'aéroport de paris. Juillet 1992.
  • Préavis de grève du personnel navigant technique d'Air-France des 2 et 5 mai 1992 : P-V de réunions. Avril 1992.
  • Grève Air-Inter des 30 juin et 1er juillet 1992 relative à l'affrètement de la Poste : communiqués, documentation. Juin 1992.
  • Grève du Syndicat national des pilotes de lignes (SNPL) des 28-29 mai 1992 concernant un licenciement : correspondance, documentation. 1991-1992
Lutte contre le bruit : compte rendu analytique du 22/12/1992 à l'Assemblée nationale, projet de loi adopté par le Sénat du 11/12/1992, projet législatif et réglementaire relatif au bruit des aéronefs au voisinage des aérodromes (juin 1990). 1990-1992.
Sûreté du trafic aérien : correspondance relative aux effectifs de la police de l'air et des frontières sur les aéroports de Paris. 1992-1993.

Cote :

19940632/4

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