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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : BAUGILLOT, Bernard

Date : 2 août 1780

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Contenu :

Greffier en la prévôté royale de Rochefort à laquelle ont été réunies les justices d'Azans, Menotey, Champvans, Monnières et Sampans

Cote :

V/1/499

Inventaire d'archives :

Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Personnes :

BAUGILLOT, Bernard

Lieux :

Rochefort-sur-Nenon (Jura), Jura (Franche-Comté , département)

Document d'archives : BAUGILLOT, Bernard

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