Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 1770-1789

Date : 1770 - 1789

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Contenu :

Visite des pièces de terre vendues au sieur François Dugal, bourgeois, par demoiselle Magdeleine Maillot, veuve du sieur Guillaume Personne, maître coutelier, à Tulle.
Émancipation de Jean Delplace, par son père, autre Jean.
Enquête pour messire Raymond Turenne, seigneur de Rioupeyroux, contre sieur Jean Coudert, bourgeois ; servitude de passage.
Bail judiciaire des biens des mineurs Eyrignoux.
Visite d'une maison appartenant à demoiselle Marie de Sainte-Marie, servant de résidence au curé de Brivezac.
Rapports d'experts dans des procès : entre sieur Jean Labrousse et sieur Jean Mazeyrac ; entre Étienne elchié et demoiselle Marianne Veilliers.
Nominations de curateur : pour Jeanne Peyrat ; pour Jean Rougier ; pour Jean Veyssière.

Cote :

H/39

Inventaire d'archives :

Série H. Clergé régulier

Description physique :

Liasse

Importance matérielle :

27

Lieux :

Brivezac - commune, Solignac - commune

Thèmes :

Type de document :

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