Document d'archives : DOURDAN, zone d'aménagement concerté du Bois Bréant : dossier de demande de déclaration d'utilité publique (note de présentation,...
Titre :
DOURDAN, zone d'aménagement concerté du Bois Bréant : dossier de demande de déclaration d'utilité publique (note de présentation, plan de situation, plan périmètral, état parcellaire, plan parcellaire, fiches parcellaires) (1974).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1786W/59
Inventaire d'archives :
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE
Informations sur le producteur :
SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier