Document d'archives : Eaux. –Etang Morveaux, projet de remise en eaux : procès-verbal de reconnaissance (1847). Exploitation des tourbières : arrêtés...
Titre :
Eaux. –Etang Morveaux, projet de remise en eaux : procès-verbal de reconnaissance (1847). Exploitation des tourbières : arrêtés préfectoraux, communiqués, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, règlement, rôles de répartition, procès-verbal, plan (1829-1942). Pêche : bail (1951).
Cote :
464 Edepot 61
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 30 pièces papier et 1 plan.