Document d'archives : Égout entre la gare et la route de Ville-la-Grand, construction : correspondance, délibérations du conseil municipal,...
Titre :
Égout entre la gare et la route de Ville-la-Grand, construction : correspondance, délibérations du conseil municipal, délibération de la commission départementale des bâtiments civils, rapport de l'architecte municipal, arrêté d'enquête publique, procès-verbal d'enquête publique, devis et cahier des charges, plans, coupes, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, devis, procès-verbal d'adjudication, décompte des travaux, procès-verbal de réception provisoire, rapport pour restitution de cautionnement, arrêté autorisant le remboursement du cautionnement, procès-verbal de réception définitive.
Cote :
2 O 789