Document d'archives : Commune de Chabottes. Création du plan d'occupation des sols (dossier approuvé, 1983 ; dossier de modification, 1986 ; dossier de...
Titre :
Commune de Chabottes. Création du plan d'occupation des sols (dossier approuvé, 1983 ; dossier de modification, 1986 ; dossier de modification, 1989) ; révision totale (1er dossier arrêté, 1998 ; dossier approuvé, 1999).
Contenu :
Présentation du contenu
Le dossier approuvé a été "cassé". Il y a donc un 2e dossier arreté.
Cote :
1336 W 8