Document d'archives : Registres de jugements. Registres de jugements.
Contenu :
Ces registres contiennent la transcription des procédures instruites et des jugements rendus par les conseils de guerre. Il n’a pas toujours été possible de tenir compte de la classification en désertion et délits divers, celle-ci n’étant pas toujours précisée sur les documents.
Cote :
2 R 236 - 2 R 249
Inventaire d'archives :
Thèmes :
aide sociale, armée, armée de terre, caserne, fortification, infrastructure militaire, justice militaire, militaire, officier militaire, organisation de l'armée, ouvrage d'art, pigeon voyageur, ravitaillement militaire, réquisition militaire, équipement militaire, établissement de santé, état-major