Document d'archives : Actes constitutifs et politiques de la commune, 1729-1753. Administration communale, 1725-1789. Finances, impôts et comptabilité,...
Titre :
Actes constitutifs et politiques de la commune, 1729-1753. Administration communale, 1725-1789. Finances, impôts et comptabilité, 1712-1790. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1633-1789. Affaires militaires, 1728-1793. Justice, procédures, police, 1749-1785. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1627-1790. Agriculture, industrie, commerce, 1701-1783. Documents divers, 1789. Lois et actes du pouvoir souverain, 1791-1852. Administration générale de la commune, 1790-1843. Population, économie sociale, statistique, an II-an VII. Contributions, administrations financières, 1790-1818. Affaires militaires, 1791-1921. Police, hygiène publique, justice, 1790-1823. Elections et personnel, 1792-1851. Finances de la commune, s.d. Edifices communaux, monuments et établissements publics, 1790-1855. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1790-1849. Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux, 1792-1837. Cultes, 1790-1864. Assistance et prévoyance, an II-an III. Instruction publique, lettres, sciences et arts, an III.
Cote :
ED 034 1 - 168
Inventaire d'archives :
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Conditions d'accès :
Description physique :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, ARCHIVES COMMUNALES, ARMEE, ARTISANAT, BAPTEME, BATIMENT PUBLIC, CADASTRE, COMMERCE, COMMUNE, CULTE, EDIFICE RELIGIEUX, EGLISE (BATIMENT), ENSEIGNEMENT PRIMAIRE, FETE RELIGIEUSE, FINANCES COMMUNALES, FOIRE, GARDE NATIONALE, HOPITAL, IMPOT FONCIER, INDUSTRIE, JUSTICE, LOGEMENT DE TROUPES, MARIAGE, PECHE, PERSONNEL, POLICE MUNICIPALE, POMPIER, PONT, PRESBYTERE (BATIMENT), PRISON (BATIMENT), PRISONNIER, PUITS, RAVITAILLEMENT MILITAIRE, RELIGION, REVOLUTION 1789, ROYAUTE, SEPULTURE, TAXE, VIE POLITIQUE, VIN, VOIRIE