Document d'archives : (janvier à mars). Année 1807 Verbaux du ministre des Finances concernant l'administration générale des Finances, les douanes et...

Titre :

(janvier à mars). Année 1807 Verbaux du ministre des Finances concernant l'administration générale des Finances, les douanes et les domaines nationaux, du 2 janvier au 4 avril 1807 . - Listes des navires entrés et sortis dans les ports de Hollande, du 29 décembre 1806 au 31 mars 1807 . - Mises en vente de vicairies dépendantes du chapitre de Saint-Jean-Baptiste à Wijk-bij-Duurstede et de celui de Sainte-Marie à Utrecht. Renseignements sur le Comptoir des biens ecclésiastiques à Delft. Notice sur les revenus du chapitre de Notre-Dame à La Haye (p. 379-380). Mémoire sur les cinq chapitres d'Utrecht (p. 386). - Réfutation des critiques contre les impôts existants et en particulier contre l'impôt dit personnel. - Mauvaise situation des Finances publiques. - Banque d'emprunt d'Amsterdam. - Fonds de la banque d'Emden réclamés par Daru, intendant général de la Grande Armée. - Emprunts du Trésor public. 1 2 2 janvier - 31 mars 1807 . 3

Contenu :

1. Voir ci-dessus, note 3.
2. Voir ci-dessus, note 4.
3. En réalité les derniers verbaux du ministre des Finances chevauchent la fin de mars et le début d'avril 1807.

Cote :

172-410

Archives nationales

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