Document d'archives : 1803-1869

Contenu :

Contient également les publications de mariages à partir de 1820. Les décès de 1815-1816, les mariages 1816-1817 et les publications de mariages de 1822 sont lacunaires. Certains actes de décès ne sont pas signés ; les registres des naissances de 1811, 1815, 1816 et des mariages de 1811 sont des copies (originaux disparus dans l'incendie du Palais de Justice).

Cote :

1 E 42 NDM 1-3

Inventaire d'archives :

1 E - Etat civil

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Archives départementales du Territoire de Belfort

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