Document d'archives : Thomas Riboud subdélégué de Bresse. - Documents officiels intéressant la subdélégation

Contenu :

Etat des villes et paroisses de la subdélégation de Bourg. Aperçu des possessions des trois ordres de Bresse. Tableau des tailles, capitation et vingtième de la province de Bourgogne.
Département, pour la Bresse et la Dombes, de la taille, par l'intendant Amelot de Chaillou, 1788.
Situation de la caisse de l'étape.
Navigation du Rhône, 1783.
Dénombrement pour la généralité de Dijon, 1786.
Traitement annuel du subdélégué Riboud.
Régie des droits réunis.
Vingtièmes en Bresse, Dombes, Bugey et Gex.
Impositions de ces quatre pays.
Impositions directes dans le département de l'Ain.
Rôles de supplément des priviligiés.
Dettes du ci-devant provinces de Bresse, Bugey et Gex.
Greniers à sel.
Hôpitaux militaires.
Dénombrement de la ville de Bourg. Finances de la ville. Emprunt de 20.000 livres par la ville de Bourg. Etablissement de 120 lits en fer dans l'hôpital neuf de Bourg-en-Bresse.

Cote :

2 J 32

Inventaire d'archives :

Fonds Philibert Le Duc

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :
Ancien E 734

Archives départementales de l'Ain
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