Document d'archives : Services départementaux. Service de restauration des terrains en montagne [RTM].
Contenu :
Services départementaux :
- Aude (1989)
- Gard (1989)
- Hérault (1990)
- Lozère (1990)
- Pyrénées-Orientales (1993, 1996)
Service de restauration des terrains en montagne [RTM] des Pyrénées-Orientales (1984, 1991)
Cote :
20180476/32
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Dossier du service départemental des Pyrénées-Orientales : communicable au terme d'un délai de 50 ans à compter de 1993