Document d'archives : Caisse de secours pour les prêtres âgés ou infirmes
Contenu :
Création : décret, statuts (1882, 1893). Comptabilité : arrêtés préfectoraux, correspondance (1895-1905). Cotisations, perception, remboursement et contentieux : listes nominatives, pièces comptables (1895-1935). Biens de la caisse de secours, inventaire et séquestre au profit du département : décret, circulaire, arrêtés préfectoraux, statuts, inventaire, procès-verbal de notification, pièces comptables, rapports, correspondance (1906-1914).
Cote :
1 V 18
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Yonne. Préfecture