Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Commune de Massabrac. 1 G 1 bis : compoix du milieu du XVIIe siècle, avec " table de toutz les capitouls contenus au présent...

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Titre :

Commune de Massabrac. 1 G 1 bis : compoix du milieu du XVIIe siècle, avec " table de toutz les capitouls contenus au présent livre terrier ". Mutations de 1666-1788, notations marginales de 1843. Lettres ornées.

Cote :

1 NUM AC 4671

Inventaire d'archives :

Archives communales numérisées, communes M à P

Lieux :

Montesquieu-Volvestre, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton), Massabrac (Haute-Garonne, France), Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

Thèmes :

administration, administration communale, cadastre, capitoul, consul, fiscalité, fiscalité directe d'Ancien Régime, fiscalité immobilière, livre des mutations, opinion, terrier, élection, élu

Type de document :

Documents écrits

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