Document d'archives : Caisse régionale du Centre de la Normandie (Calvados).- Listes de pièces. Dossier constitutif : statuts, certificat de dépôt au...
Titre :
Caisse régionale du Centre de la Normandie (Calvados).- Listes de pièces. Dossier constitutif : statuts, certificat de dépôt au greffe, règlement, procès-verbaux d'assemblées générales, listes de membres, de sociétaires, des caisses affiliées, notes (1908-1922). Suivi des caisses régionales et modifications législatives : rapports d'inspection (1929, 1930) statuts, textes d'assemblées générales, attestations de dépôt au greffe, correspondance (1922-1944).
Cote :
312 AH 7