Document d'archives : Preuves de noblesse.
Contenu :
- Généralités.
- Projet de brevet du roi pour l'entrée d'un baron aux États.
- Règlement des "rangs et séances" adoptés par les États pour l'entrée des barons aux sessions, entériné par le conseil d'État du roi (20 octobre1612).
- Extrait de délibération des États réglant la préséance (février 1712) ; projet de règlement pour "l'ordre et la discipline" délibéré par les États le 28 décembre 1768, contesté par le parlement de Toulouse (arrêt du 14 juillet 1770) examiné en conseil d'État du roi, correspondance entre les syndics généraux de Joubert, Montferrier et La Fage y relative (août 1770) ; liste des baronnies avec leurs titulaires entre 1748 et 1774.
- Enquête sur les preuves de noblesse des barons : comté d'Alais, Ambres, baronnie d'Aureville, Axat, Calvisson, Capendu, puis Barjac, Castelnau de Bonnefous, puis Pierre Bourg, Castelnau d'Estretefonds, Castries, Caylus, Couffoulens, Ganges, Gévaudan et Vivarais, Hautpoul, Lanta, Mérinville, Mirepoix, Tornac, Villeneuve.
- Envoyés de la noblesse : procuration (1776).
- État des gentilshommes qui doivent servir l'an 1695.
Cote :
C 8792