Document d'archives : Conseil municipal du 26 Juillet 2007 : septième partie du dossier de séance comprenant exemplaires de délibérations tamponnées...
Titre :
Conseil municipal du 26 Juillet 2007 : septième partie du dossier de séance comprenant exemplaires de délibérations tamponnées par la préfecture du n° 265 au n° 411.
Cote :
634 W 83
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Institutions :
Centre Communal d'Action Sociale, Communauté d'agglomération de Montpellier, Nouveau logis méridional HLM, Petites Soeurs des Pauvres (Ma Maison), Transports de l'agglomération de Montpellier (Société Anonyme)