Document d'archives : Commune Argiésans avec extension sur Bavilliers et Urcerey / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte...
Titre :
Commune Argiésans avec extension sur Bavilliers et Urcerey / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotations, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, actes rectificatifs, bulletin individuel, extrait de registre des naissances, fiches individuelle et familiale d'état civil, correspondance.
Cote :
2014W/2
Inventaire d'archives :
2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier